Déposée le 14 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC INDUSTRIALISATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARCHEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC INDUSTRIALISATION domicilié(e) 24 avenue Jean Jaurès,69153 DECINES CHARPIEU CEDEX - 69153 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 346 651 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVENTIS PHARMA S.A. Direction Marques Groupe Mr. Dominique CALIS Tri n° R domicilié(e) 9/63 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY - 92160 - France.
La marque ARCHEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHONE-POULENC INDUSTRIALISATION (Société Anonyme) - 24 avenue Jean Jaurès,69153 DECINES CHARPIEU CEDEX - 69153 - France - SIREN 322346651
AVENTIS PHARMA S.A. Direction Marques Groupe Mr. Dominique CALIS Tri n° R - 9/63 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY - 92160 - France
Inscription le 15 avril 2003 - Changement de dénomination n°368919 - Publication au BOPI 2003-04-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Logiciels et programmes d'ordinateurs dans le domaine de la recherche scientifique. Publications dans les domaines scientifique et médical. Services d'aide à la direction des affaires commerciales et industrielles, à savoir services de consultation, d'aide et de soutien dans des domaines administratifs et de logistique. Services de préparation, d'assemblage, de vérification et de présentation de demandes d'Autorisations de Mises sur le Marché dans le domaine pharmaceutique, et suivi des procédures jusqu'à l'obtention, à savoir : démarches administratives. Services d'expertise sur les méthodes et l'organisation des affaires. Services d'audits financiers dans les domaines industriels et de la recherche. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de mise à disposition de données industrielles ou scientifiques par accès Internet ou Intranet. Services de transformation de produits chimiques, pharmaceutiques ou agrochimiques. Services de consultation et d'aide technique à la fabrication de tels produits y compris sur les procédés et les installations expérimentaux et de production. Services d'audit technique d'installations industrielles. Services de recherche fondamentale et de recherche et développement appliqués, dans le domaine des produits pharmaceutiques, chimiques et agrochimiques. Services de recherche et de développement dans le domaine des procédés chimiques et industriels ; évaluations, estimations, recherches, et rapports dans les domaine scientifique et technologique à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; services d'identification et de caractérisation physique de molécules chimiques (contrôle) ; services d'ingénierie dans le domaine de la formulation, de l'évaluation, des procédés, de l'estimation et de projets dans les domaines scientifiques et industriels, notamment dans les domaines chimique et pharmaceutique. Services d'études et de recherche dans le domaine de la sécurité industrielle, de l'environnement et de la Santé. Services de recherche et d'évaluation toxicologiques et cliniques dans le domaine du médicament. Services d'expertise en matière de technologies fondamentales et industrielles notamment pour les produits chimiques ou organiques et leur transformation. Services de concession de licences en matière de propriété industrielle et de transferts de technologie. Services de conseils juridiques notamment en matière d'environnement. Services d'études, d'enquêtes et de surveillance relatifs à la sécurité des personnes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARCHEMIS"